Ce règlement intérieur a pour objectif de préciser les statuts de l’association Chouz’ & Cie, dont l’objet est :
créer ou organiser des évènements qui permettent de renforcer les liens entre les chouzéens, leurs tissus associatif, économique et leur patrimoine communal.
Il sera remis à l’ensemble des membres ainsi qu’à chaque nouvel adhérent.
Il est également consultable sur le site Internet de l’association :
https://www.assochouzecie.fr
Titre I : Membres
Article 1er – Composition
L’association Chouz’ & Cie est composée des membres suivants :
Membres adhérents :
Chloé Boudelier, Julien Pourcelot
Marie Gressier, José Mariot
Vanessa et Sandy Brunet
Charlotte Lethielleux-Royet et Julien Royet
Marie-Maxime Poilvilain-Heslot
Muriel Bridoux
Sylvie Richez
Membres bénévoles :
Pascal Maurin
Nicolas Jauselon
Article 2 – Cotisation
Les membres d’honneur ne paient pas de cotisation (sauf s’ils en décident autrement de leur propre volonté).
Les membres adhérents doivent s’acquitter d’une cotisation annuelle. Le paiement s’effectuera une fois l’an lors de l’Assemblée Générale.
Le montant de celle-ci est fixé chaque année par l’Assemblée Générale selon la procédure suivante : vote à l’unanimité.
Pour l’année 2026, le montant de la cotisation est fixé à 30 euros par adhérent. Le versement de la cotisation doit être établi par virement ou par chèque à l’ordre de l’association Chouz’&Cie.
Toute cotisation versée à l’association est définitivement acquise. Aucun remboursement de cotisation ne peut être exigé en cas de démission, d’exclusion ou de décès d’un membre en cours d’année.
Article 3 – Admission de membres nouveaux
L’association Chouz’&Cie peut à tout moment accueillir de nouveaux membres. Ceux-ci devront respecter la procédure d’admission suivante : règlement de la cotisation.
Les nouveaux membres devront s’acquitter de leur cotisation pour l’année. Si leur adhésion intervient en cours d’année avant le 30 juin ou après le 30 juin, ils devront s’acquitter de la moitié de la cotisation, à savoir 15 euros.
Article 4 – DONS ET MECENAT
Il est permis à toute personne ou organisme privé de soutenir financièrement l’association sous forme de don sans y adhérer obligatoirement. La personne ou l’organisme concerné aura alors le statut de « Membre bienfaiteur ».
L’association Chouz’&Cie accepte le mécénat tel que défini ci-dessous :
« Le mécénat consiste à apporter un soutien désintéressé à une association ou à un organisme d’intérêt général pour la réalisation de ses activités, sans attendre de contrepartie commerciale ou publicitaire, contrairement au sponsoring »
Les formes de mécénat admises sont :
1. Mécénat financier : don en numéraire pour financer un projet ou soutenir le fonctionnement de l’association
2. Mécénat en nature : mise à disposition de biens matériels ou de services
3. Mécénat de compétences : mobilisation des salariés d’entreprise sur leur temps de travail pour réaliser des missions au sein de l’association ou mobilisation de bénévoles d’une autre association en partenariat avec Chouz’&Cie
4. Mécénat technologique : apport de savoir-faire ou de solutions techniques
Article 5 – Exclusion
Seuls les cas de non-participation à l’association pendant un délai de 2 ans ou refus du paiement de la cotisation annuelle ou condamnation peuvent déclencher une procédure d’exclusion.
Celle-ci doit être prononcée par le bureau à la majorité, seulement après avoir entendu les explications du membre contre lequel une procédure d’exclusion est engagée.
Article 6 – Démission, Décès, Disparition
Le membre démissionnaire devra adresser sous lettre recommandée avec accusé de réception ou par courrier électronique sa décision au bureau de l’association.
Le membre démissionnaire ne peut prétendre à une restitution de cotisation. En cas de décès, la qualité de membre s’efface avec la personne.
Titre II : Fonctionnement de l’association
Article 7 – Le conseil d’administration
Conformément à l’article 7 des statuts de l’association Chouz’&Cie le Conseil d’Administration a pour objet de désigner les membres du bureau.
Il est composé de M. POURCELOT Julien, Muriel BRIDOUX, Charlotte LETHIELLEUX-ROYET, Vanessa BRUNET.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : Réunion à minima trimestrielle. Toute décision ne pourra être adoptée que si celle-ci obtient la majorité des membres présents ou représentés.
Article 8 – Le bureau
Le bureau a pour objet de prendre les décisions liées à toute organisation de manifestations, rechercher des partenariats, gestion financière et administrative de l’association et lien avec la Mairie.
Il est composé de M. POURCELOT Julien, Muriel BRIDOUX, Charlotte LETHIELLEUX-ROYET, Vanessa BRUNET.
Ses modalités de fonctionnement sont les suivantes : Réunion bi-mensuelle. Toute décision ne pourra être adoptée que si celle-ci obtient la majorité des membres présents ou représentés.
Article 9 – Assemblée Générale Ordinaire
Conformément à l’article 8 des statuts de l’association Chouz’&Cie, l’Assemblée Générale Ordinaire se réunit 1 fois par an sur convocation du Conseil d’Administration.
Seuls les adhérents sont autorisés à participer. Ils sont convoqués suivant la procédure suivante : Par mail ou par courrier avec l’ordre du jour.
Le vote des résolutions s’effectue à main levée. Toute décision ne pourra être adoptée que si celle-ci obtient la majorité des membres présents ou représentés.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Article 10 – Assemblée Générale Extraordinaire
Conformément à l’article 9 des statuts de l’association Chouz’&Cie, une Assemblée Générale Extraordinaire peut être convoquée si besoin est, ou sur la demande de la moitié+ 1 des adhérents inscrits, le Président peut convoquer une Assemblée Générale Extraordinaire, notamment pour modification des statuts ou dissolution.
L’ensemble des membres de l’association seront convoqués selon la procédure suivante : Par mail ou par courrier accompagné de l’ordre du jour.
Le vote se déroule selon les modalités suivantes : Le vote des résolutions s’effectue à main levée et la décision ne pourra être adoptée que si celle-ci obtient la majorité des membres présents ou représentés.
Les votes par procuration ou par correspondance sont autorisés.
Titre III : Dispositions diverses
Article 11 – Modification du règlement intérieur
Le règlement intérieur de l’association Chouz’&Cie est établi par le Conseil d’Administration.
Il peut être modifié par le Conseil d’Administration, sur proposition de l’un de ses membres et selon la procédure suivante : Saisie du Conseil d’Administration par courrier ou mail précisant la demande de modification.
Les modifications feront l’objet d’un vote et ne pourront être adoptées que par l’obtention de la majorité des membres présents ou représentés.
Le nouveau règlement intérieur sera adressé à chacun des membres de l’association par lettre ou mail sous un délai de 15 jours suivant la date de la modification.
A Chouzé-sur-Loire, le 27 mai 2026
Le Président : Julien POURCELOT
La Secrétaire : Charlotte LETHIELLEUX ROYET
La Trésorière : Muriel BRIDOUX
Chargée de communication et partenariats : Vanessa BRUNET